Delt@-T : le transit de demain

Stéphane Boissavy du Bureau E3 présente Delt@-T, le téléservice en devenir qui doit succéder au NSTI au 15 janvier 2018.

Il rappelle en préambule que 134 bureaux de douane en France sont ouverts au transit, qui représente 2,5 millions de déclaration par an et concerne près de 9,9 millions d’articles. Le NSTI de 2003 étant vétuste et parfois bloquant, des évolutions devaient lui être apportées avec plus de dématérialisation, notamment dans le cadre du CDU.

Ce qui va changer

Les évolutions fonctionnelles seront sensibles en termes de convivialité du système qui par ailleurs connait une consolidation. Une convention unique sera valable pour tous les bureaux de douane (alors qu’actuellement il faut une convention par bureau de douane). L’ergonomie est aussi repensée pour permettre de visualiser les actions à réaliser (un écran de veille est prévu pour ces actions et informations) ; une aide au remplissage est introduite avec des cases pré-remplies en fonction des informations déjà existantes. Delt@-T permettra aussi de faire une déclaration anticipée à 30 jours et de la compléter. Les destinataires et expéditeurs agréés pourront recevoir le message de mainlevée H24 (donc hors des horaires d’ouverture des bureaux). La déclaration de transit pourra valoir ENS. La rectification et l’invalidation d’une déclaration pourront se faire via l’outil (alors qu’il faut actuellement se déplacer au bureau). S’agissant du document unique de transport pour mai 2018 prévu dans le CDU, la Douane française étudie une solution pour que les LTA, Bill of ladding, etc., puissent être utilisés comme document de transit.

Ce qui demeure

Ce qui ne changera pas entre Delt@-T et le NSTI, c’est la possibilité de recourir à l’EDI ou au DTI (saisie en ligne ou passage par un prestataire de connexion), la gratuité et la disponibilité 24/24h.

Echéance et période transitoire

Si la mise en place est donc prévue pour le 15 janvier 2018, un pilote est bien sûr en cours avec des opérateurs volontaires. Pendant une période de 8 mois après cette date, le basculement se fera progressivement puisque les deux systèmes Delt@-T et NSTI vont coexister pour permettre aux opérateurs de s’adapter.

Un article complet sur cette conférence paraîtra dans le Bulletin des Transports et de la Logistique n° 3636 du 20 mars 2017.

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Plus d’information sur ce sujet dans Le Lamy Guide des procédures douanières.